NEIGE DES CÉVENNES
Présentation de la marque NEIGE DES CÉVENNES
Déposée le 14 septembre 2012 par monsieur FRANCK BELAICHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NEIGE DES CÉVENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NEIGE DES CÉVENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945856.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEIGE DES CÉVENNES est expirée depuis le 14 septembre 2022.
FRANCK BELAICHE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27